MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : douceurs-de-gwen Ces données ci-jointe :
1. Données légales :
Le site web douceurs-de-gwen est l’unique propriété de micro entreprise paredes, qui le fourni.
micro entreprise paredes – Num. de Téléphone : 0675809900
24 mas de sarraillou 09270 mazeres
Inscrite au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 93069414600018
Num. de TVA : FR32123456789
Adresse de courrier électronique : paredesgwenaelle@gmail.com
Le Développeur du site suivant est : paredes gwenaelle
Le Chef de publication est : paredes gwenaelle
Comment contacter le Responsable de la publication : paredesgwenaelle@gmail.com
Le Webmaster est : paredes gwenaelle
Par quel moyen contacter le Concepteur : paredesgwenaelle@gmail.com
Hebergeur : O2Switch
SASU
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Les Mentions Légales ont été réalisées via ce générateur
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site suivant : douceurs-de-gwen est considéré comme usageé du site suivant.
Le site douceurs-de-gwen regroupe plusieurs services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site douceurs-de-gwen. Le site douceurs-de-gwen est actualisé de façon régulière par paredes gwenaelle.
paredes gwenaelle s’efforce d’indiqué sur le site suivant douceurs-de-gwen des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site web douceurs-de-gwen est habituellement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, douceurs-de-gwen s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, douceurs-de-gwen ne saurait être tenu comme responsable des dommages, peu importe la nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
paredes gwenaelle est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site douceurs-de-gwen, affichage, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté acceptation écrite préalable de paredes gwenaelle, propriétaire du site internet à l’email : paredesgwenaelle@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site internet douceurs-de-gwen, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de paredes gwenaelle, directeur du site web à l’email : paredesgwenaelle@gmail.com, sinon elle sera désigné de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site internet douceurs-de-gwen comporte un certain nombre de liens hypertextes vers différents sites web (partenaires, sites sources etc) mis en ligne avec l’autorisation de paredes gwenaelle. Néanmoins, paredes gwenaelle ne peut pas controler l’ensemble des élements des différents sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait concernant les eventuels risques de contenus interdits.
L’usager est avisé que durant de ses visites sur le site internet douceurs-de-gwen, un ou des cookies peuvent s’installer de façon automatique sur son ordinateur grâce à son logiciel de navigation. Un cookie c’est un assemblage de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui est l’utilisateur, cependant qui sauvegarde des renseignements en lien avec la navigation de l’utilisateur sur le site.
La configration du logiciel de navigation permet de notifier de la compagnie de cookie et éventuellement, de contester de la façon décrite à l’ adresse suivante : www.douceurs-de-gwen. L’utilisateur peut néanmoins de régler le navigateur de son pc pour contester la mise en place des cookies, en sachant que le rebut d’installation d’un cookie peut potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à certains secteurs. Concernant tout barrage de cookies, tapez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et suivez les consignes en rapport avec votre version de navigateur.
6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site douceurs-de-gwen, paredes gwenaelle ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de plusieurs services offerts par le site web douceurs-de-gwen. L’usager offre les données en pleine connaissance de cause, notamment quand il procède par lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l’usagé du site suivant douceurs-de-gwen le devoir ou non de divulguer ces informations.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez une requête à douceurs-de-gwen par mail : paredesgwenaelle@gmail.com ou alors par lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’usager du site suivant douceurs-de-gwen ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur n’importe quel support à des tiers. Uniquement l’hypothèse de vente du site interne douceurs-de-gwen et de l’intégralité de ses droits autorise paredes gwenaelle à transmettre les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des informations relative à l’utilisateur du site web douceurs-de-gwen.
Le site web douceurs-de-gwen est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).